Le commerce mondial de produits de contrefaçon est une tendance croissante qui préoccupe les entreprises possédant des marques internationales.
L’Anti-Counterfeiting Group (ACG) et l’US Customs and Border Protection (CBP) disposent tous deux de chiffres détaillés sur ce problème.
L’ACG, dont le siège est au Royaume-Uni, est l’une des principales organisations de lutte contre la contrefaçon. Elle représente 3,000 marques dans 130 pays et dispose d’un coordinateur des renseignements qui joue un rôle clé dans la lutte mondiale contre ce crime.
Commerce mondial des produits de contrefaçon
Les progrès technologiques ont transformé la communication, le commerce électronique et la logistique, créant des opportunités légitimes. Cependant, elles ont également permis aux criminels d’exploiter les lacunes entre les systèmes juridiques et le marché, portant ainsi atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
L’étude de Corsearch estime que le commerce mondial de produits de contrefaçon atteindra 1.79 trillion de dollars d’ici 2030, soit 75% de plus qu’en 2023. Cela représenterait 3.6 fois la croissance de l’économie mondiale au cours de la même période.
Selon le CBP, le commerce électronique a favorisé l’arrivée aux États-Unis de petits colis de faible valeur. Plus de 90% des saisies de contrefaçons sont effectuées dans des envois postaux et des courriers express. Ces produits présentent des risques similaires à ceux des grandes expéditions conteneurisées.
En 2019, le commerce de produits contrefaits et piratés représentait 464 milliards de dollars, soit 2,5% du commerce mondial. La loi américaine interdit l’importation de biens qui violent les droits de propriété intellectuelle. En 2023, le CBP a saisi des produits de contrefaçon d’une valeur de 2.8 milliards de dollars, principalement dans des expéditions de faible valeur exemptées de droits de douane en vertu de la section 321 du Tariff Act de 1930. La Chine a été la principale source des saisies.
Actions des gouvernements
L’ACG a exhorté le représentant américain au commerce à reconnaître les efforts en cours, mais aussi à faire pression sur la Chine pour qu’elle réalise des progrès concrets grâce à de nouvelles mesures. Il est essentiel que les examinateurs rejettent les marques de mauvaise foi, en utilisant l’autorité ex officio comme première ligne de défense.
En outre, la Chine devrait appliquer uniformément les règles d’examen, d’opposition et d’invalidation, en tenant compte de son utilisation de centres d’examen satellites. Elle devrait également envisager la création d’une autorité stratégique pour coordonner ses ressources et renforcer la protection de la propriété intellectuelle à l’échelle mondiale.